Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALITE OR de bleu Bonheur
SENIOR ET CIE, SASU

Numéro de dépôt :
98748110
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2028

Présentation de la marque QUALITE OR de bleu Bonheur

Déposée le 2 septembre 1998 par SENIOR ET CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUALITE OR de bleu Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est SENIOR ET CIETODO domicilié(e) 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 094 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTANEDE CHRISTINE domicilié(e) 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France.

La marque QUALITE OR de bleu Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE OR de bleu Bonheur arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.

SENIOR ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PERLANE , SERGIO DI FIORI , BLEU BONHEUR Mon style, mes envies , BLEU BONHEUR MON STYLE MES ENVIES


SENIOR ET CIE, SASU - 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France - SIREN 300094562


M. MONTANEDE CHRISTINE - 155 RUE du docteur Bauer - 93585 - SAINT OUEN cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376031 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556845 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695097 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Sels minéraux, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine ou animale, vitamines sous forme de gélules Publications, catalogues, imprimés et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissu à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie. Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle, télégraphique, radiophonique et téléphonique ; diffusion d'information par des moyens télématiques, audiovisuels, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services télématiques ; transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Distribution (livraison) de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance et à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.